Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 17/05/2026

Conformément aux dispositions de l'article 6-III de la loi n° 2004-575
du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN),
nous portons à la connaissance des utilisateurs du site pozane.com
les informations suivantes :

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ÉDITEUR DU SITE

Le site https://pozane.com est édité par :

- Dénomination : Azurea Shop
- Nom commercial : POZANE
- Statut juridique : Entreprise individuelle (auto-entreprise)
- SIREN : 988 270 518
- SIRET : 988 270 518 00034
- Code APE/NAF : [À COMPLÉTER — typiquement 47.91B vente à distance
sur catalogue spécialisé]
- Adresse du siège : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France
- Email : contact@pozane.com
- TVA : Non applicable, article 293 B du CGI (régime de la franchise
en base de TVA)

POZANE est une marque exploitée par Azurea Shop, entreprise spécialisée
dans la vente en ligne de produits de soin des pieds.

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site pozane.com est :
[À COMPLÉTER — Prénom + Nom du dirigeant d'Azurea Shop]
En sa qualité de représentant légal d'Azurea Shop.

Pour toute question relative au contenu éditorial du site :
contact@pozane.com

HÉBERGEUR DU SITE

Le site pozane.com est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Téléphone : +353 1 449 4554
Site web : www.shopify.com

ACTIVITÉ DE L'ÉDITEUR

Azurea Shop, sous la marque POZANE, propose à la vente des produits
de soin des pieds destinés à améliorer le bien-être au quotidien :
rouleau électrique anti-callosités, baume anti-crevasses, accessoires
et recharges.

Les produits commercialisés ne sont pas des dispositifs médicaux au
sens du Règlement (UE) 2017/745 et ne se substituent pas à un avis
médical ou à un traitement prescrit par un professionnel de santé.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du site POZANE (textes, images, photographies,
logos, éléments graphiques, structure, code source, mises en page,
marques, dénominations) est la propriété exclusive d'Azurea Shop ou
de ses partenaires.

Toute reproduction, diffusion, modification, adaptation ou exploitation,
totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation
écrite préalable d'Azurea Shop, est strictement interdite et pourra
faire l'objet de poursuites judiciaires conformément aux dispositions
du Code de la propriété intellectuelle (articles L.335-2 et suivants).

La marque POZANE et son logo sont des marques propriété d'Azurea Shop.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les ventes réalisées sur le site sont régies par les Conditions
Générales de Vente, accessibles depuis le pied de page du site.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978
modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données
(RGPD - Règlement UE 2016/679), vous bénéficiez des droits suivants
sur vos données personnelles :

- Droit d'accès (article 15 RGPD)
- Droit de rectification (article 16 RGPD)
- Droit à l'effacement / droit à l'oubli (article 17 RGPD)
- Droit à la limitation du traitement (article 18 RGPD)
- Droit d'opposition (article 21 RGPD)
- Droit à la portabilité de vos données (article 20 RGPD)
- Droit de retirer votre consentement à tout moment
- Droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (article 77 RGPD)

CNIL — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715
75334 Paris Cedex 07
Téléphone : 01 53 73 22 22
Site : www.cnil.fr

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement
de vos données, contactez-nous à : contact@pozane.com

Pour plus de détails sur la collecte, l'utilisation et la conservation
de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité
et Cookies, accessible depuis le pied de page du site.

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MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et L.612-1 du Code de la
consommation, en cas de litige n'ayant pu être résolu à l'amiable
avec notre service client, le consommateur peut recourir gratuitement
à un médiateur de la consommation :

Médiateur de la consommation : CM2C
Adresse : 14 rue Saint Jean — 75017 Paris
Site : https://cm2c.net

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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En cas de litige, et après échec de toute démarche amiable (médiation
incluse), les tribunaux français compétents seront saisis conformément
aux dispositions du Code de procédure civile.

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Pour toute question relative au site, à son contenu, ou à son
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📩 contact@pozane.com

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